L’assurance quad est obligatoire et doit couvrir au moins ce qu’on appelle la « responsabilité civile » du propriétaire, connue également sous le nom d’ « assurance au tiers ». Cette assurance obligatoire permet donc de couvrir tous dommages, matériels ou corporels, qui pourraient être causés à un tiers et qui relèvent de la responsabilité du conducteur du quad ou de la personne qui en a la garde. Le terme « tiers » utilisé ici peut désigner aussi bien un autre véhicule, un piéton ou même un passager du quad (pourvu que celui-ci soit en situation régulière et qu’il porte un casque réglementaire).

Garantie pilote

Or, il se trouve que cette assurance responsabilité civile ne fournit aucune garantie concernant le pilote (conducteur) du quad, fût-il le propriétaire de l’engin lui-même. C’est pourquoi il est recommandé, et les assureurs ne manqueront pas de le rappeler au besoin, d’opter pour une formule qui inclut la garantie du conducteur, celui-ci pouvant être le propriétaire ou toute autre personne. Cette garantie aura pour effet de pouvoir indemniser le pilote invalidé suite à un accident résultant de la conduite du quad, ou encore financer les conséquences découlant de son décès, le cas échéant. Cette garantie ne s’applique évidemment qu’en cas d’accident impliquant le quad qu’il conduit, à l’exclusion de toute autre cause.

Pourquoi cette assurance pilote est-elle importante ? La raison en est simple. Traditionnellement, et en cas d’accident, la Sécurité sociale garantit les soins médicaux abstraction faite de l’origine de l’accident, la partie non remboursée par la Sécu étant prise en charge par la mutuelle. Seulement ni la Sécu ni la mutuelle ne couvrent les éventuelles dépenses dues à une invalidité, un handicap ou à la perte de revenus que peut générer une incapacité de travail. Si le risque d’accident en quad n’est pas mentionné en bonne et due forme et de manière spécifique, dans un contrat d’assurance, alors il y a de fortes chances qu’aucune garantie couvrant ce risque ne peut être revendiquée, tant auprès du service public que dans le privé.

Il faut tout de même préciser que le conducteur percevra le plus normalement du monde des indemnités dans le cas où la responsabilité de l’accident relève d’un tiers. Dans ce cas de figure, le pilote profite de la responsabilité civile de la personne en tort. Par contre, le pilote ne perçoit aucune indemnité si la responsabilité d’un tiers n’est pas établie, d’où la nécessité de souscrire à l’assurance pilote dont il est question ici. Autrement dit, cette assurance pilote est extrêmement utile dans deux cas précis : celui où l’accident est de la responsabilité du conducteur et celui où il n’y a pas de tiers responsable.

Types de garanties

La garantie découlant de cette assurance pilote peut alors se présenter sous l’un des trois types couramment pratiqués par la plupart des assureurs. Il peut s’agir d’un capital (décès ou invalidité) qui sera versé en une seule fois, et dont le montant est clairement mentionné dans le contrat ainsi que les termes qui le définissent. Généralement, dans le cas de l’invalidité, on tiendra compte du taux d’incapacité selon le barème de la Sécurité sociale ou celui de l’assureur. Le deuxième type de garantie concerne uniquement l’invalidité, et se présente sous la forme d’indemnités versées régulièrement (versement mensuel, par exemple) selon les termes convenus lors de la souscription. Ces indemnités visent essentiellement à compenser l’absence de revenus résultant de l’incapacité. Enfin le troisième type d’assurance pilote, quoique plus rare que les deux premiers, permet de rembourser les dépenses induites par la situation d’invalidité du conducteur.

En principe, les garanties incluses dans un contrat d’assurance pilote visent notamment à aider le conducteur et sa famille à faire face à une situation temporaire, pour ne pas être submergés de soucis d’ordre financier, mais il est rare qu’elles assurent un revenu à vie, à moins de souscrire à des contrats nettement plus chers auprès de compagnies spécialisées dans ce genre d’assurance. On peut ainsi souscrire à des garanties rente-décès qui peuvent aussi être appliquées aux cas d’invalidité absolue, nécessitant l’assistance d’une tierce personne par exemple.  Cette rente peut aller jusqu’au versement de l’équivalent SMIC mensuel pendant une vingtaine d’années, entre autres formules modulables et adaptées aux besoins familiaux ou personnels du conducteur.