Du point de vue de la loi, le quad est un quadricycle motorisé, une sorte de mini-voiture (ou voiturette) avec guidons, donc une sorte d’engin hybride entre la voiture et la moto. La conduite d’un tel engin est évidemment soumise à une réglementation qui concerne notamment la machine, le permis de conduire, l’assurance et les conditions de transport de passagers.

D’abord, il faut distinguer entre les quads homologués et les quads non homologués. Ces derniers sont en principe destinés à un usage sur des routes non ouvertes à la circulation publique, tels que des terrains privés ou de motocross. N’étant pas généralement assurés pour rouler sur des routes ou chemins carrossables, la présence de ces engins dans ces endroits publics est une source de risques graves.

Quads homologués

Les quads homologués sont les seuls autorisés à circuler sur des voies publiques. On distinguera ces machines selon leur cylindrée : inférieure ou supérieure à 50 cc. Les quads d’une cylindrée supérieure à 50 cc doivent obligatoirement porter une plaque d’immatriculation, en conformité avec le Code de la route. Dans ce cas, il est indispensable que le pilote soit assuré et qu’il porte un casque homologué lui aussi.

Quad enfant

Lorsque la cylindrée du quad est inférieure à 50 cc, et que le constructeur a limité sa vitesse à 45 km/h, son poids (à vide) à 350 kg avec une charge utile ne dépassant pas les 200 kg, alors du point de vue réglementaire il s’agit d’un quadricycle léger à moteur. Dans ce cas, le véhicule peut être conduit par toute personne ayant plus de 16 ans et possédant le BSR (Brevet de sécurité routière).

Quad adulte

Par contre, les quads de plus de 50 cc sont classés dans la catégorie des quadricycles lourds à moteur, à condition toutefois que la puissance de l’engin n’excède pas 15 kW, ni le poids à vide 550 kg. Si le conducteur doit toujours avoir plus de 16 ans, la loi exige cette fois qu’il soit titulaire du permis B1 au moins. Cela dit, la conduite de ce genre de quads peut également se faire avec les permis B et A1 (à condition que la cylindrée ne dépasse pas 125 cc, ni la puissance 11 kW) ou le permis A, ou tout autre permis équivalent, et bien sûr avec le permis voiture.

Assurance et mise en circulation

Cela étant, et du fait qu’il peut donner lieu à une responsabilité civile, tout quad doit être assuré avant d’être mis en circulation. Cette assurance, appelée aussi « au tiers », est obligatoire et tout conducteur de quad doit pouvoir justifier du contrat d’assurance, sous peine de sanctions allant de l’amende jusqu’à la confiscation du véhicule. D’autre part, aussi bien le conducteur que les passagers doivent porter des casques homologués, à moins que le véhicule ne dispose d’un habitacle, auquel cas c’est le port de la ceinture de sécurité qui est obligatoire.

Charge d’un quad

Par ailleurs, la largeur du chargement d’un quad ou éventuellement d’une remorque ne peut dépasser de plus de 30 cm la largeur du quad non chargé, la largeur maximale absolue étant de2,50 m. Enfin, il est à signaler que le nombre de passagers à bord d’un quad ne peut excéder le nombre de sièges qui ont été conçus à cet effet par le constructeur, sachant qu’une selle double ou une banquette sont assimilées à 2 sièges et sachant qu’il est interdit de transporter des passagers sur une remorque. Le non-respect de ces conditions expose leur auteur à une amende.

Voie publique

Pour le reste, et concernant leur déplacement sur la voie publique, les pilotes de quads obéissent exactement aux mêmes règles que les conducteurs de véhicules automobiles. Il faut toutefois noter que les quads ne peuvent accéder ni aux autoroutes ni aux routes pour automobiles. Les mêmes règles de stationnement et d’accessoires de sécurité leur sont également appliquées, même s’il n’y a aucune obligation de disposer d’une trousse de secours, ni d’un extincteur.